Téléphoner33+ 5 56 23 93 34

MENTIONS LEGALES

 

DOMAINE CAPIET

Editeur du site : Les chambres d'hôtes du Domaine Capiet

Le site est hébergé par : O2Switch

Tel : 0444446040

Siret : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474

Marque déposée INPI : 09 3 645 279
L’ensemble des éléments visuels et textuels de ce site fait l’objet d’un dépôt INPI-Soleau.

Site créé par Graphdesign : agnesgraphdesign@orange.fr

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.

L'éditeur, ainsi que la Société déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français.

Mention relative à la rectification et à la suppression des données nominatives.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

CNIL

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit, vous pouvez écrire à : betty.caner@wanadoo.fr.

Protection de la vie privée des sites construits avec le CMS GraphDesign.

Le CMS a été conçu pour veiller au respect de la vie privée des internautes. Nous mettons en pratique les recommandations de la CNIL et respectons les règles Européennes en matière d'informations personnelles (RGPD). GraphDesign rappelle à ses clients qu'il est nécessaire d'informer l'internaute lorsque des données personnelles sont conservées (données de formulaires par exemple) et de s'informer auprès de la CNIL des obligations lui incombant. Vous pouvez visiter les sites faits avec le CMS GraphDesign sans avoir besoin de divulguer d'informations personnelles.